Résolution

Une résolution est une décision proposée au vote de l’assemblée générale : approbation des comptes, vote du budget, travaux de ravalement, changement de syndic… L’assemblée ne délibère que sur les résolutions inscrites à l’ordre du jour joint à la convocation, une question soulevée en séance peut se discuter, jamais se voter.

Chaque résolution doit être rédigée de façon précise et se vote séparément, à la majorité que la loi lui assigne (article 24, 25, 26 ou unanimité selon l’objet). Le résultat, adoptée ou rejetée, avec le détail des votes, est consigné au procès-verbal, résolution par résolution.

La rédaction compte énormément : une résolution floue (« divers travaux à prévoir ») est inexécutable et contestable ; une résolution complète chiffre la dépense, désigne l’entreprise et précise le financement.

À lire : les majorités applicables à chaque type de résolution.