Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, à qui appartiennent les contenus, et vers qui vous tourner si quelque chose ne va pas.

01 Éditeur du site

Éditeur: Paul Jean-Marie-Désirée
Forme juridique: Entrepreneur individuel (EI)
Adresse: 50 b rue de l'Ourcq, 75019 Paris, France
Immatriculation: Immatriculation en cours, SIREN à paraître
TVA: TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone: 06 35 11 88 28
Courriel: contact@coprometiers.fr
Directeur de la publication: Paul Jean-Marie-Désirée

02 Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par la société ci-dessous.

Hébergeur: OVH SAS
Adresse: 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone: +33 9 72 10 10 07
Site: www.ovhcloud.com

03 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site et de la formation Coprométiers (textes, schémas, illustrations, exercices, questions corrigées et ateliers) est protégé par le droit d'auteur. Le découpage en blocs de compétences, lui, provient d'un référentiel public et n'est revendiqué par personne. Les droits sont détenus par Paul Jean-Marie-Désirée.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Sont réservées les courtes citations, à condition d'indiquer clairement la source et de renvoyer vers la page d'origine.

L'accès à la formation est personnel. Le partage des identifiants, la rediffusion des cours ou leur reproduction pour un tiers ne sont pas autorisés.

04 Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 à L. 616-3 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur retenu est CM2C, Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris (www.cm2c.net). L'adhésion est en cours de souscription. Ses coordonnées de saisine seront publiées ici et rappelées dans les conditions générales de vente avant l'ouverture des ventes.

05 Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité, et n'appelle aucun service tiers, ni police de caractères distante, ni carte, ni vidéo, ni bouton de réseau social. C'est pourquoi il n'affiche pas de bandeau de consentement, il n'y a rien à consentir.

L'application de formation, elle, tient des comptes et enregistre une progression. Le détail de ce qui est collecté, pourquoi, pour combien de temps et comment exercer vos droits figure sur la page politique de confidentialité.

06 Conditions de vente

Les conditions applicables à l'achat de la formation figurent dans les conditions générales de vente.

Cette page est à jour de ce qui est connu à ce jour. Les ventes ne sont pas ouvertes. Il reste à établir le SIREN (immatriculation de l'entreprise individuelle), l'adhésion payée au médiateur de la consommation.

Une question sur cette page ? La page contact et le téléphone ci-dessus fonctionnent tous les deux.