Définition
Quote-part
Définition rédigée par Paul Jean-Marie-Désirée, auteur de la formation.
La quote-part est la part d’une dépense commune que doit payer un copropriétaire. Elle s’obtient en appliquant les tantièmes du lot au montant total : pour 12 000 € de charges d’ascenseur et un lot de 96/1000e de la clé « ascenseur », la quote-part est de 12 000 × 96 ⁄ 1000 = 1 152 €.
Un même lot a plusieurs quotes-parts, car il existe plusieurs clés de répartition : les charges générales (entretien, administration) se répartissent selon les tantièmes généraux, tandis que les charges d’équipements et services (ascenseur, chauffage collectif) se répartissent selon l’utilité que le lot en retire, un rez-de-chaussée peut être exonéré d’ascenseur.
C’est précisément ce calcul qui figure sur chaque appel de fonds, et que la formation fait pratiquer dans le document lui-même.
Du mot juste à son application
Le glossaire donne la définition. La formation fait appliquer chaque notion sur les documents reconstitués du métier.
Les 14 modules de la formation
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